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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHPP
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e-PDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-PDS
ITHPP, SAS

Numéro de dépôt :
4132313
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2024
e-PDS de ITHPP

Présentation de la marque e-PDS

Déposée le 7 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e-PDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHPP domicilié(e) Hameau de Drèle - 46500 - THEGRA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITHPP, M. Goepfert Christophe domicilié(e) Hameau de Drèle - 46500 - THEGRA - France.

La marque e-PDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-PDS est expirée depuis le 7 novembre 2024.

ITHPP a également déposé les autres marques suivantes : E-PDS ELECTRO-PULSE DRILLING SYSTEM


ITHPP, SAS - Hameau de Drèle - 46500 - THEGRA - France


ITHPP, M. Goepfert Christophe - Hameau de Drèle - 46500 - THEGRA - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; production d'énergie ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.